Les Mentions légales

1. Identification

Société SARL Spirit

Dont le siège social est 1050 AV DE LOSSBURG 69480 ANSE

Inscrite au RCS de Villefranche sur Saone-Tarare sous le numéro RCS B 529 105 470 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR80529105470

Au capital social de 10 000 €

Représentée par Mr Fournier Jean Michel et Mme Vallette Nathalie en leur qualité de gérants associés.

Tél. 06 62 71 50 52

Mail : jeanmichel@diabolo-spirit.fr

2. Hébergeur : OVH (géré par All Net)

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,

Adresse 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)

Nom : ALL NET SA à conseil d’administration au capital de 38 112 25 euros,

Adresse 117 Avenue Emile Zola – 75015 Paris – France

Téléphone 0892 976 365 (2.99€ par appel puis 0,34€/min)

NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »

3. Activité

Le site Evasion2cv bénéficie du titre professionnel : Activités des voyagistes (7912Z) octroyé en France le 25/12/2010 par le RCS.

4. Cookies

Le site « evasion2cv » n’utilise pas de cookies.

5. Propriété intellectuelle de evasion2cv.com :

Le site « evasion2cv.com » est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l’accord préalable du responsable du site.

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